Re,
Vous devez être
connecté pour voir les liens.
Classiquement, on déduit du temps de trajet réel le temps de trajet usuel. Un salarié qui a quotidiennement 1 h de trajet domicile travail et qui part en mission à 4h de chez lui se retrouve à faire 3h de temps de travail effectif.
... surtout si le trajet sert à livrer une machine chez un client ou sur un salon.
En principe un déplacement hors zone normale est nécessairement du temps de travail... sauf si le contrat de travail comporte une vacherie du genre mobilité (je n'ai plus les termes précis). Dans l'idée? Je vais prendre le cas d'une personne en SSII qui va chez le client. Si le client est accessible dans un délai donné et qu'au surplus il a cette clause à la con, cela offre la possibilité à l'employeur de répondre "pourquoi compenser? Tu es dans la zone de déplacement classique bla bla bla".
C'est attaquable sans grosse difficulté, et qui plus est plus que limite. Cependant, lorsqu'il s'agit de déplacement "exceptionnel" (comprendre hors des prérogatives classiques du salarié), il est obligatoire de tenir compte des contraintes (logement, nourriture, déplacement, temps de trajet...) et de les compenser.
Ca me fait penser à une problématique rencontrée par mon frangin. Il est dans la gestion de réseau et serveurs pour une boite de médias. Il y a eu un salon à Amsterdam et sa direction américaine (notez cela) a eu le culot de lui suggérer que le train et l'hôtel sont pour sa pomme! Il a simplement répondu "vous vous foutez de moi?! hors de question: le droit du travail en France ce n'est pas celui des USA".
Résultat des courses: tout payé rubis sur l'ongle. S'il n'avait rien dit cela serait passé ... et eux aurait déboursé 0 pour avoir une représentation sur le salon!
"Les cons ça ose tout, c'est à ça qu'on les reconnait".
