P2P et la justice

[enjo]

Bonsoir,
Le P2P est légal. C'est l'utilisation que l'on en fait qui peut ne plus l'être... Tu ne peux avoir une copie privée d'une oeuvre protégée (chanson, logiciel, film) qu'à l'unique condition de detenir le support original...
Diffuser une oeuvre protégée sans avoir l'accord du propriétaire est illégal. Dans le cas d'un réseau P2P, ce que tu es en train de télécharger est disponible en téléchargement pour les autres... Donc tu diffuses!
Comme tu as le temps de surfer, voici une premiere piste, je te laisse aller de fil en aiguille (contrefaçon etc...)

Vous devez être connecté pour voir les liens.

Bonnes recherches

 

[moignon2]

ma foi enrichissant ce dialogue, mais une question qui a été posée m'interesse plus particulièrement, et il me semble pas que quelqu'un y es répondu c'était :

"Si on a pas fini de télécharger un fichier, comment peut-on vérifié que ce fichier possède un copyright ?" (désolé d'avoir enfreint le copyright de la personne qui a dit ceci )

 

[manson423]

enfait ce qui est le plus puni c'est le téléchargement de mp3 , les films,les jeux, et les logiciels c moins puni .. peut être parce que c'est plus gros et qu'on en télécharge moins ... j'aimerai peut être savoir si la chance de se faire choper ça depent du hasard, de la taille ou du nombre ...?

 

[Pc_eXPert]

[citation=109878,44,0][nom]moignon2 a écrit[/nom]ma foi enrichissant ce dialogue, mais une question qui a été posée m'interesse plus particulièrement, et il me semble pas que quelqu'un y es répondu c'était :

"Si on a pas fini de télécharger un fichier, comment peut-on vérifié que ce fichier possède un copyright ?" (désolé d'avoir enfreint le copyright de la personne qui a dit ceci )[/citation]
le problème n'est pas le fichier téléchargé sur ton disque dur, mais le fait que tu aies cherché à le télécharger.... même si tu brûles ton disque dur avant que les flics prennent ton PC, les majors ont des preuves comme quoi tu étais connecté à tel réseau à tel heure et que tu as démaré le éléchargement de tel fichier (fini ou pas). mais bon, ce genre d'accusation est quand même aléatoire, car une IP, qui est censé être propre à chaque internaute, peut être finalement assez facilement trafiquée (par exemple le spoofing se pratique aujourd'hui avec le wifi). de plus, les méthodes employées par les maisons de disque pour surveiller les reseaux et récupérer les IP sont toujours considérées comme illégales. C'est le paradoxe [:spamafote].
[citation=111275,45,0][nom]manson423 a écrit[/nom]enfait ce qui est le plus puni c'est le téléchargement de mp3 , les films,les jeux, et les logiciels c moins puni .. peut être parce que c'est plus gros et qu'on en télécharge moins ... j'aimerai peut être savoir si la chance de se faire choper ça depent du hasard, de la taille ou du nombre ...?[/citation]

le fait de se faire choper, ça dépend du hasard, rien d'autre, malgré ce qu'avancent certaines majors.... même avec 5 fichiers échangés tu peux te faire chper, alors que celui qui en échange 15000 n'aura rien...

[:edit] le coup des mp3 qui craignent plus, c'est n'importe quoi, ce n'est plus du tout vrai. la MPAA américaine traque les internautes autant que les autres... et porte plainte (pour des films téléchargés).

 

[magellan]

Le copyright est pourtant simple:

"TOUT PRODUIT VENDU SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT EST SOUMIS AU COPYRIGHT"

donc, pour tout film ou tout média audio, s'il est distribué (cinéma ou support) alors il est protégé contre la copie et les récupérer est une infraction.

 

[soksam]

De toute facon faut pas faire les boulets, on sais tres bien ce qui a un copyright

1)avons nous le droit d'utiliser les reseaux p2p 2)pouvons nous telecharger un jeu,une chanson,un texte,une citation etc etc pour un usage strictement familial et dans la suite logique de ma question,avons nous le droit d'enregistrer ce qui passe à la tv hertzienne ou sur satellite ainsi que ce qui passe à la radio toujours bien sur pour un usage strictement familial.

- Les reseaux P2P sont légaux
- Et on a pas le droit de telecharger quoi que ce sois qui sois soumis a un copyright (donc presque tout ce qu'on trouve sur les p2p)

 

[moignon2]

Pc_eXPert, ce que tu réponds m'apporte une autre question, est-ce que si on télécharge par exemple un fichier légal sur un p2p (on va dire par exemple wolfenstein ennemy territory) et que l'on tombe sur un fake qui sera par exemple le dernier star wars, (bon, même si l'exemple est un peu impropable) a t'on le droit de conserver et de visionner ce film ?

 

[magellan]

[citation=111448,40,9][nom]FMR-Hunter a écrit[/nom] pis elle veu rien dire cette phrase, tu la sors d'ou?


genre jvai au marché et j'achete des carottes, y'a un copyright? [/citation]
c'est débile mais OUI justement! Si la carotte est vendue sous une marque, l'utiliser la détourner ou bien en modifier l'aspect peut être sanctionné. C'est débile j'en conviens mais c'est comme ça. N'oubliez pas que copier un CD est assimilable à de la contrefaçon, au même titre que la copie d'un sac Vuitton.


EDIT:
En revanche s'il n'y a aucune marque mentionnée lors de l'achat (fruits et légumes et autres produits sans vraie marque protégée) là la notion de contrefaçon ou de copie n'a quasiment plus lieu d'être... sauf si le produit est un brevet déposé. Exemple stupide: Les plats cuisinés sont fabriqués par des procédés complexes et protégés par des brevets de propriété intellectuelle. Reproduire toute ou partie de ces procédures revient à pirater le processus protégé... et à risquer une sanction pénale.

 

[magellan]

[citation=111474,40,11][nom]moignon2 a écrit[/nom]Pc_eXPert, ce que tu réponds m'apporte une autre question, est-ce que si on télécharge par exemple un fichier légal sur un p2p (on va dire par exemple wolfenstein ennemy territory) et que l'on tombe sur un fake qui sera par exemple le dernier star wars, (bon, même si l'exemple est un peu impropable) a t'on le droit de conserver et de visionner ce film ?[/citation]
non à partir du moment où tu constates la fraude tu te dois de supprimer le fichier... et même de le signaler.
En gros tu deviens responsable du piratage à partir du moment où tu sais qu'il s'agit d'une copie illégale. A côté de ça la contrefaçon est sanctionnée même si le prévenu ignore qu'il s'agit d'une copie.

 

[myrddin64]

moi qui pensais être dyslexique, je crois que je suis guérie!

 

[soksam]

Bon en bref, les carotes de marque sont dangereuses !!!

 

[dda42]

[vendre ou télécharger revient pratiquement au même, on ne s'acquite pas des droits d'auteurs]

Si on paye une taxe sur les CD et DVD

 

[dda42]

[vendre ou télécharger revient pratiquement au même, on ne s'acquite pas des droits d'auteurs]

Si on paye une taxe sur les CD et DVD

 

[MAITREYOME]

Salut : est-il logique aussi que je paie une taxe (non des moindre)pour renflouer les pertes en € de je ne sais qui et ce, du au p2P sur les cd ou dvd vierges que j'achete pour y mettre mes photos, vidéo, doc perso???? : je paie ce que je ne consomme pas

 

[Tux]

Tiens voilà un topic remonté de bien loin. Ca va faire plaisir à gambit.

Pour en revenir à ton post, s'il fallait prendre des mesures qui contentent tout le monde je crois qu'on avancerait pas vraiment. :sarcastic:

 

[gambit]

Tiens voilà un topic remonté de bien loin. Ca va faire plaisir à gambit.

c'est un topic unique, donc ça va
au contraire d'ailleurs, ça prouve que quelqu'un a enfin trouvé le post "a lire avant de poser une question" [:chrisbk]

 

[MAITREYOME]

même pas, je suis tombé dessus en cherchant une info pour mes révisions de droit, et je me suis dit : tiens, je vais y laisser ma petite trace...

 

[Greyfox]

et c comme ça que tu révises ton droit, toi?! :sarcastic:

 

[w-wolf]

Mais ce n'est pas logique que les magistraux nous condamnes alors que leur methdodes pour savoir si nous telechargeons des mp3 est illegal, alors, est ce que si il nous condamne, on peux deposer une plainte contre la justice pour expionnage privé ???? Merci

 

[evilempire63]

j'ai entendu dire que la police fesait tourner 24h/24h des ordinateur qui analyse tout ce qui télécharge sur les P2P et que les policier agissent en conséquence...
est-ce vrai?